Conseil Municipal du 20 novembre - ordre du jour

Se tiendra jeudi 20 novembre à 19h30 le Conseil Municipal  

Lieu : Salle du Conseil Municipal

  

Ordre du jour

1. Appel Nominal
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation du compte-rendu de séance du 22 septembre 2014
4. SEMPRO - ZAC Cité Jardins - Compte rendu annuel d'activités à la collectivité Exercice 2013 Approbation
5. SEMPRO - Comptes exercice 2013 - Rapport des administrateurs de la commune et approbation des comptes consolides, certifies et bilan des opérations foncières - Approbation
6. Budget Ville - exercice 2014 - Décision modificative - Approbation
7. Urbanisme - Patrimoine communal Quartier du Pierrier - Acquisition de 2 lots de copropriété (chambres) - Approbation
8. Urbanisme - Modification de la délibération relative a la taxe d'aménagement - Approbation
9. Urbanisme - Environnement - Présence de termites - Détermination d’un périmètre de lutte
10. Marchés publics Travaux sur le patrimoine communal - Accords cadre Procédure adaptée Autorisation de lancement
11. Marches publics Appel d’offres ouvert - Fourniture, installation, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le domaine public de la Ville du Plessis- Robinson - Renouvellement - Autorisation de signer
12. Prévention – FIPD - Convention d'attribution de subvention pour des actions hors projets vidéo protection à intervenir avec la Préfecture des Hauts-de-Seine - Autorisation de signer
13. Prévention - Maison des Parents - Intervention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine pour l‘obtention du label "Centre Social" - Approbation
14. Prévention - Maison des Parents - Demande de subvention de droit commun auprès de l’État Approbation
15. Culture - Cinéma - Création de tarif pour la projection de films en avant-première et lors de soirées évènementielles - Approbation
16. Culture Intervention auprès de la DRAC pour l‘obtention d'une licence "Entrepreneur de Spectacles" - Approbation
17. Police municipale Mise en œuvre du processus de verbalisation électronique convention a intervenir avec la Préfecture des Hauts-de-Seine - Autorisation de signer
18. Sports - Mise aux normes de l'éclairage du terrain de football de la piste d'athlétisme – Demande de subventions à différents organismes - Autorisation
19. Sports Mise aux normes de l'éclairage du terrain d'honneur de football Demande de subventions à différents organismes - Autorisation
20. Mise en place de la Reforme des Rythmes Scolaires Nouveaux taux de rémunération des différents intervenant s sur les temps d'activités périscolaires (TAP) - Approbation
21. Personnel Municipal - Organisation des élections des représentants du personnel aux instances paritaires - Création d'une instance Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) commune a la Ville, au CCAS et a la Caisse des Écoles - Fixation du nombre de représentants du personnel - Approbation
22. Personnel Municipal - Recrutement d'un Contrôleur de Gestion - Approbation
23. Personnel Municipal - Recrutement d'un Médecin Territorial - Approbation
24. Personnel Municipal Modification du tableau des effectifs du personnel permanent Approbation
25. Questions diverses
26. Décisions

Prochain Conseil Municipal le 18 Décembre 2014 à 19h30