Conseil Municipal du 18 décembre - ordre du jour

Demain 19h30 a lieu le prochain Conseil Municipal  

Lieu : Salle du Conseil Municipal

  

Ordre du jour

1 - Appel Nominal

2 - Désignation du Secrétaire de séance

3 - Approbation du compte-rendu de séance du 20 novembre 2014

4 - SEMPRO - ZAC Cité Jardins - Approbation du résultat

5 - Budget Ville - exercice 2014 - Décision modificative - Approbation

6 - Budget Ville - Exercice 2014 - Modification du tableau des subventions - Approbation

7 - Budget Ville - Exercice 2014 - Provision pour créances douteuses - Approbation

8 - Budget Ville - Exercice 2015 - Avances à différentes associations et établissements publics locaux - Autorisation

9 - Budget Ville - Exercice 2015 - Engagement des dépenses avant le vote du budget primitif - Autorisation

10 - Budget Ville - Exercice 2014 - Admission en non-valeur de cotes irrécouvrables - Approbation

11 - Budget Ville - Exercice 2014 - Admission en non-valeur suite à décision de justice - Approbation

12 - Finances communales - Prime d'assurance versée pour garantie "dommages ouvrage" pour la construction du Pôle culture| - Étalement comptable de la charge - Approbation

13 - SPL Sud-Quest 92 - Rémunération du Président et Vice-président, frais de représentation - Approbation

14 - Service Public - Parking souterrain du cœur de Ville - Rapport d’activité du délégataire OMNIPARC Exercice 2013

15 - Service Public - Parking souterrain de la Halle - Rapport d'activité du délégataire SEREP - Exercice 2013

16 - Service Public - Marché Communal - Rapport d'activité du délégataire MANDON - Exercice 2013

17 - Service Public - Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Énergies et les Réseaux de Communication - Rapport d'activité - Exercice 2013

18 - Service Public - Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne - Rapport d'activité - Exercice 2013

19 - Service Public - Petite enfance - Crèches Privées - Rapport d’activité du groupe Babilou "crèche Les Étoiles de Mer" - Exercice 2013

20 - Service Public - Petite enfance - Crèches Privées - Rapport d’activité du groupe Babilou "crèche Les Petits Mariniers" - Exercice 2013

21 - Service Public - Restauration scolaire et municipale - Rapport d'activité du délégataire ELIOR - Exercice 2012-2013

22 - Service Public - SIGEIF - Rapport d'activité - Exercice 2013

23 - Intercommunalité - Rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération des Hauts-de-Bièvre - Exercice 2013

24 - Urbanisme - Révision du PLU - Débat sur le projet d'aménagement et de développement durable

25 - Marchés publics - Pôle culturel - Convention de maîtrise d'ouvrage avec la Communauté d'Agglomération des Hauts-de-Bièvre - Avenant n°3 - Autorisation de signer

26 - Marchés publics - Pôle culturel - Appel public à la concurrence - Lancement d'un marché à procédure adaptée concernant la fourniture d'un groupe électrogène - Autorisation

27 - Marchés publics - Pôle culturel - Appel public à la concurrence - Lancement d'un marché à procédure adaptée concernant les travaux d'équipement en moyens de communication et de traduction - Autorisation

28 - Marchés publics - Marché d'entretien et création d'espaces verts - Avenant n°1 - Autorisation de signer

29 - Santé Publique - Centre Municipal de Sante - Mise en place de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) dentaire pour les actes pris en charge par la Caisse d'Assurance Maladie et les actes non pris en charge sur devis - Approbation

30 - Finances communales - Attribution de l’indemnité de Conseil versée au Receveur Municipal au titre de l'année 2014 - Approbation

31 - Direction des affaires juridiques et de l'administration générale - Remboursement des missions et frais de représentation - Approbation

 32 - Urbanisme - Foncier - Révision du décret portant création de l’Établissement Public Foncier d'Ile-de- France - Avis à donner

33 - Ressources Humaines - Indemnités de fonction des Élus - Majoration chef-lieu de Canton - Approbation

34 - Questions diverses

35 - Décisions