Conseil Municipal du 26 juin - ordre du jour

Le prochain Conseil Municipal se tiendra à la Salle du Conseil Municipal le 26 juin à 19h30

Ordre du jour

1. Appel Nominal

2. Désignation du Secrétaire de séance

3. Compte-rendu de séance du 10 avril 2014 - Approbation

4. Compte-rendu de séance du 7 mai 2014 - Approbation

5. Finances - Commission communale des impôts directs - Désignation des représentants

6. Finances - Compte administratif "Ville" - Election d'un président de séance

7. Finances - Compte administratif 2013 "Ville" - Approbation

8. Finances - Compte de gestion "Ville" du Receveur municipal - Approbation

9. Finances - Budget "Ville" - Exercice 2014 - Affectation du résultat - Approbation

10. Finances - Budget "Ville" - Exercice 2014 - Budget Supplémentaire - Approbation

11. Finances - Budget "Ville" - Exercice 2014 - Budget Supplémentaire - Modification du Tableau des subventions - Approbation

12. Finances - Budget "Ville" - TVA - Option pour l'assujetissement à la TVA de certains loyers perçus à l'occasion de l'occupation de locaux nus à usage professionnel - Autorisation

13. Affaires juridiques - Convention de Délégation de Service Public pour le parc de stationnement du coeur de Ville - Avenant n°1 à la convention tripartite relative aux conditions de poursuite du contrat de prêt en cas de fin anticipée de la Concession - Autorisation de signer

14. Affaires juridiques - SIPPEREC - Réforme du régime de la Taxe Communale sur les consommations Finales d'Electricité - Modalités de la participation du syndicat au financement de l'achat d'électricité de la commune - Convention à intervenir pour le versement d'un fonds de concours - Année 2015 - Autorisation de signer

15. Affaires juridiques - SIPPEREC - Réforme du régime de la Taxe Communale sur les consommations Finales d'Electricité - Modalités de la participation du syndicat au financement de l'achat d'électricité de la commune - Reversement de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité collectée par le syndicat sur le territoire de la commune - Approbation

16. Marchés Publics - ERDF - Convention à intervenir concernant l'usage des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension (BT) et haute tension (HTA) pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques en fibres optiques sur support de lignes aériennes - Autorisation

17. Marchés Publics - Pôle culturel - Avenant 2 au lot n°1 "Clos Couvert" - Autorisation

18. Marchés Publics - Restructuration et extension du Groupe Scolaire Joliot Curie - Avant-projet définitif - Lancement de l'appel d'offres - Autorisation de signer le marché

19. Marchés Publics - Restauration municipale - Groupement d'achats - Marché à procédure adaptée - Approbation

20. Urbanisme - Acquisition du bien sis 5 rue Pierre d'Artagnan - Autorisation

21. Urbanisme - Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage dans les Hauts-de-Seine - Avis à donner

22. Enfance - Mise en place de la Réforme des Rythmes Scolaires - Nouveaux temps d'accueil le mercredi midi - Rentrée 2014 - 2015 - Fixation des tarifs - Approbation

23. Mise en place de la Réforme des Rythmes Scolaires - Taux de rémunération des différents intervenants sur les temps d'activités périscolaires (TAP) - Approbation

24. Mise en place de la Réforme des Rythmes Scolaires - Négociations et signature d'un projet éducatif de territoire - Approbation

25. Prévention - Demande de subvention auprès du Conseil Général des Hauts-de-Seine - Autorisation

26. Maison de la Musique et de la Danse - Règlement intérieur - Approbation

27. Maison de la Musique et de la Danse - Saison culturelle 2014 - 2015 - Nouveaux tarifs - Approbation

28. Archives municipales - Restauration de documents - Demande de subvention - Approbation

29. Personnel Municipal - Accès à l'emploi titulaire - Programme pluriannuel et organisation des sélections professionnelles - Approbation

30. Personnel Municipal - Recensement campagne 2015 - Désignation de deux coordonnateurs de l'enquête de recensement et d'un correspondant RIL (Répertoire d'Immeubles Localisés) - Désignation

31. Personnel Municipal - Organisation des élections des représentants du Personnel aux instances paritaires - Création d'une instance commune (Comité Technique) Ville - CCAS - Caisse des Ecoles - Approbation

32. Personnel Municipal - Comité Technique - Fixation du nombre des représentants du Personnel et octroi de voix délibératives des représentants de la Collectivité - Approbation

33. Personnel Municipal - Création de l'emploi de responsable de la stratégie achat au sein de la Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Générale - Approbation

34. Personnel Municipal - Maison de la Musique et de la Danse - Jury d'examen et de concours - Fixation du taux de vacation - Approbation

35. Personnel Municipal - Modification du tableau des effectifs du personnel permanent - Approbation

36. Questions diverses

37. Décisions